Conseil Municipal du 26 mai 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20100064CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20100065CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 2010 - Délibération - (sans annexe)
20100066PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) : débat d’orientation sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) - Délibération - (sans annexe)
20100067QUARTIER SAINT JOSEPH : résidentialisation des espaces extérieurs des immeubles en lien avec les travaux du bailleur OPUS 67 et réaménagement des voiries et espaces publics du quartier - Délibération - (sans annexe)
20100068DECLASSEMENT ET ECHANGE DE PARCELLES : rue du Château Fiat - Délibération - (sans annexe)
20100069CESSION DE PARCELLES : carrefour des Quatre Vents / RD n° 29 - Délibération - (sans annexe)
20100070CONVENTION D’EXTRACTION DE SABLE EN FORET INDIVISE DE HAGUENAU : signature de contrats avec la Société Friedrich - Délibération - (sans annexe)
20100071CESSION DE TERRAIN : rue Maryse Bastié (Société POPSCREEN) - Délibération - (sans annexe)
20100072PLAN PLURIANNUEL D’EQUIPEMENT INFORMATIQUE DES ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES : convention avec l’Académie de Strasbourg - Délibération - (sans annexe)
20100073DEPARTEMENT DU BAS-RHIN - VILLE DE HAGUENAU - ASSOCIATION ’’PROFIL PREVENTION’’ : convention annuelle d’objectifs 2010 et convention de financement de l’intervention au titre de la prévention spécialisée 2010-2012 - Délibération - (sans annexe)
20100074STATION D’EPURATION : Société STEREAU- convention de mise à disposition de matériel et de coopération - Délibération - (sans annexe)
20100075SOCIETE D’HALTEROPHILIE ET CULTURISTE DE HAGUENAU : subvention pour l’acquisition de matériel sportif - Délibération - (sans annexe)
20100076PLAN DE RELANCE POUR LES ASSOCIATIONS HAGUENOVIENNES : subvention au Centre de Vacances et de Loisirs ’’le Bercail’’ pour travaux de mise en sécurité - Délibération - (sans annexe)
20100077PERSONNEL COMMUNAL : détermination de l’indemnité accessoire allouée à certains enseignants de l’école de musique - Délibération - (sans annexe)